Conseil Municipal du 27 octobre 2014
27/10/2014


  • Adhésion prestation paie Centre de Gestion de la Vendée
  • Dématérialisation convocations et pièces jointes
  • E-collectivités : Avenant convention télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
  • E-collectivités: Avenant convention télétransmission des actes budgétaires
  • Archives communales : Intervention archiviste Centre de Gestion de la Vendée
  • Budget Principal : Décision Modificative n°3
  • Indemnité de conseil du receveur municipal
  • Subvention 2014 au CCAS
  • Redevance Assainissement Eaux Usées 2015
  • Taxe d'Aménagement - révision du taux secteur des Passiflores
  • Avenant à la convention de participation aux frais de scolarisation avec la commune de Saint Maixent-sur-Vie
  • Convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage avec Vendée Expansion pour la restructuration de la salle de sports et la salle polyvalente
  • Nouvelle convention de gestion technique des logements locatifs sociaux de la Communauté de Communes du Pays de Saint-Gilles
  • Informations Déclaration d'intention d'Aliéner
  • Travaux d'aménagement rue Jean Yole
  • Travaux d'assainissement rue de la Grotte
  • Logement communal 1 rue René Bazin
  • Date et organisation Voeux de la municipalité 2015
  • Dates conseils municipaux 2015