Conseil Municipal du 9 mai 2016
09/05/2016


  • Budget Communal : Approbation du Compte Administratif 2015, du Compte de Gestion 2015 et Affectation du résultat 2015
  • Budget Assainissement : Approbation du Compte Administratif 2015, du Compte de Gestion 2015 et Affectation du résultat 2015
  • Budget Lotissement La Minoterie : Approbation du Compte Administratif 2015, du Compte de Gestion 2015 et Affectation du résultat 2015
  • Budget Communal : vote du budget supplémentaire 2016
  • Subvention OGEC
  • Subvention ADMR du Service d'Aide de Coëx
  • Vote et attribution des subventions 2016 aux associations
  • Participation frais de scolarisation école publique du Fenouiller
  • Demande de subvention du Conseil Régional au titre de l'amélioration de la performance énergétique des bâtiments publics - salle de sports et salle polyvalente
  • Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire projet de rénovation salle de sports et salle polyvalente
  • Fonds de concours de la Communauté de Communes du Pays de Saint Gilles concernant la révision du Plan Local d'Urbanisme
  • Validation marché pluriannuel de maîtrise d'œuvre petits travaux d'assainissement
  • Avis travaux de restauration et d'entretien des cours d'eau du bassin versant aval Vie et Jaunay - enquête publique
  • Intégration des voies, réseaux et espaces communs du Lotissement "le Jardin des Passiflores" dans le domaine privé communal de Saint Révérend par acte en la forme administrative
  • Intégration des voies, réseaux et espaces communs du Lotissement "le Birot des Gourmands" dans le domaine privé communal de Saint Révérend par acte en la forme administrative
  • Approbation convention relative à l'entretien des parcs d'activités économiques communautaires
  • Approbation convention exploitation de la distribution de l'eau potable Vendée Eau/SAUR et convention exploitation de l'assainissement collectif Commune/SAUR
  • Affectation salle maisons Michon 1-3 rue Jean Yole
  • Participation communale fête de la musique
  • Déclaration d'Intention d'Aliéner : 48 B rue Jean Yole et 72 B rue Jean Yole
  • Point sur les travaux d'aménagement de la place de la mairie
  • Point sur les travaux des maisons Michon 1-3 rue Jean Yole
  • Séminaire révision du PLU
  • Date des prochains conseils municipaux : 4 juillet et 5 septembre 2016