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Conseil Municipal du 13 juin 2016
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Comptes rendus
Conseil Municipal du 13 juin 2016
13/06/2016
Prescription révision du Plan Local d'Urbanisme de Saint Révérend
Appel d'offres réhabilitation salle de sports et salle polyvalente
Modification délégations donnés au Maire par le Conseil Municipal
Renouvellement ligne de trésorerie
Participation frais de scolarisation école publique de Saint Gilles Croix de Vie
Participation frais de scolarisation école publique de Coëx
Indemnité gardiennage église
Mise à jour du tableau des effectifs
Adoption du rapport du délégataire sur le prix et la qualité su service public de l'assainissement collectif de l'année 2015
Convention plan partenarial de gestion de la demande de logement social
Déclaration d'Intention d'Aliéner : l'Aumarière, 2 Allée du Puits,40 rue Georges Clémenceau, la Gargoullière, rue du Birot et 4 Impasse du Moulin
Point sur les travaux d'aménagement de la place de la mairie
Point sur les travaux des maisons Michon 1-3 rue Jean Yole
Bilan travaux rue du Moulin
Document joint
Compte-rendu du 13 juin 2016
(PDF - 689.08 Ko)
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