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Conseil Municipal du 27 mars 2017
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Comptes rendus
Conseil Municipal du 27 mars 2017
27/03/2017
Révision du Plan Local d'Urbanisme : Débat sur le PADD
Transfert du droit de préemption pour la zone du Fief du Coubraud au profit de l'Etablissement Public Foncier de Vendée
Choix du fournisseur pour le "City stade"
Autorisation demande de subvention auprès du Centre National pour le Développement du Sport - "City stade"
Entretien site du Moulin des Gourmands
Sydev : révision des statuts
Adoption règlement d'utilisation des salles communales
Convention mise à disposition service ingéniérie communautaire pour le projet d'assainissement Eaux usées La Guédonnière - Impasse du Pâtis Maria
Déclaration d'Intention d'Aliéner : 6 impasse du Moulin, 11 rue du point du Jour,1B rue de Lattre de Tassigny et 8 rue du Pré de la Cure
Point sur les travaux de réhabilitation salle de sports et salle polyvalente
Document joint
compte-rendu conseil municipal du 27 mars 2017
(PDF - 754.75 Ko)
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