Conseil Municipal du 3 juin 2020
03/06/2020


  • Fixation du montant des indemnités des élus
  • Délégations du Conseil Municipal au Maire
  • Création et composition des commissions communales
  • Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres
  • CCAS : Fixation du nombre de membres au sein du Conseil d'Administration
  • CCAS : Election des représentants du Conseil Municipal
  • Désignation d'un correspondant défense
  • Désignation d'un représentant de la commune auprès de l'OGEC et de la bibliothèque
  • Approbation et autorisation de signature convention Sydev relative aux modalités techniques et financières des éventuels travaux de rénovation issus des visites de maintenance de l'année 2020
  • Approbation et autorisation de signature convention avec l'IFAC de prestations de service relative à l'animation jeunesse
  • Mise en place au profit du personnel communal du Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
  • Mise en vente du bien communal situé 30 rue Georges Clemenceau
  • Questions diverses