Conseil Municipal du 10 septembre 2020
10/09/2020


  • Demande de subvention "Fonds Pays de la Loire Relance Investissement Communal" pour les travaux d'aménagement de la rue Saint Joseph
  • Demande de subvention "Fonds Ecole" pour la construction du centre périscolaire
  • Attribution marché centre périscolaire
  • Vote des subventions aux associations
  • Participation frais de scolarisation 2019-2020 école publique de Coëx
  • Participation frais de scolarisation 2019-2020 école publique de Saint Maixent/Vie
  • Participation frais de scolarisation 2019-2020 école publique du Fenouiller
  • Participation frais de scolarisation 2019-2020 école publique de La Roche/Yon
  • Budget général: Décision Modificative n°1
  • Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres
  • Désignation des représentants à la SAPL "Agence de Services aux Collectivités de Vendée"
  • Désignation d'un délégué au sein du CNAS (Comité National d'Action Sociale)
  • Désignation d'un représentant à la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
  • Commission extra-communale Révision du Plan Local d'Urbanisme
  • Intégration des voies, réseaux et espaces communs du lotissement "Le Jardin des Passiflores" dans le domaine privé communal par acte notarié