Conseil Municipal du 20 décembre 2021
20/12/2021


A. Questions comportant des prises de décisions

  1. Déclassement et vente d'une portion de terrain à la Baudonnière au profit de Mme Guillemet
  2. Déclassement et vente d’une portion de terrain à la Baudonnière au profit de M. Chapuis et Mme Schmit
  3. Avenant n°2 à la convention opérationnelle de maîtrise foncière avec l'EPF de la Vendée
  4. Avenant relatif à l'adhésion au groupement de commandes de la Communauté de Communes pour la gestion d'un accueil périscolaire et extrascolaire à Saint Révérend
  5. Programme d’actions sur les milieux aquatiques mis en œuvre sous maîtrise d’ouvrage de la commune de SAINT-RÉVÉREND dans le cadre du Contrat Territorial Eau Vie Jaunay 2022-2024 et pour la période 2025-2027
  6. Budget général : Décision Modificative n°2 suite modification du montant de la Dotation de Solidarité Intercommunale
  7. Représentation de la Commune au Comité Territorial de l'Energie en vue de l'élection des délégués au Comité Syndical du SyDEV: désignation d’un nouveau délégué titulaire et d’un nouveau délégué suppléant

B. Informations Diverses

  1. Décisions du Maire du 9 novembre au 14 décembre 2021
  2. Déclaration d'Intention d'Aliéner
  3. Point sur les travaux de la zone du Fief du Coubraud
  4. Bilan du service jeunesse
  5. Projet de Territoire
  6. Présentation nouveaux élus et projets CME
  7. Bulletin municipal
  8. Illuminations de Noël
  9. Affaires communautaires
  10. Date des prochains conseils municipaux: 24 janvier
  11. Visite centre de tri