Conseil Municipal du 23 mai 2022
23/05/2022


A. Questions comportant des prises de décisions

  • Subvention élève ULIS école La Chapelle Saint Gilles Croix de Vie
  • Subvention élève IME Challans-Le Marais
  • Subvention Association Don du Sang du Littoral Mer et Vie
  • Avenant n°23 Convention de participation aux frais de scolarisation école publique Le Petit Prince du Fenouiller
  • Participation aux frais de scolarisation école publique François-Elie Voisin de Notre Dame de Riez
  • Expérimentation du Compte Financier Unique et Adoption du référentiel M57 au 1er janvier 2023
  • Création budget annexe lotissement « Le Fief du Coubraud»
  • Demande de subvention Région rénovation énergétique logement Presbytère
  • Indemnité 2022 gardiennage église communale
  • Avenant n°1 travaux de VRD réhabilitation rue de la Grotte
  • Convention d'implantation d'un abribus sur un terrain privé
  • Bail de location pôle santé

B. Informations Diverses

  • Décisions du Maire du 29 mars au 16 mai 2022
  • Notification dotations 2022
  • Point sur les travaux de VRD rue de la Grotte
  • Logements Minoterie
  • Déclaration d'Intention d'Aliéner
  • Animations Communales
  • Maisons Fleuries
  • Tableau des permanences et organisation élections législatives 12 et 19 juin
  • Date du prochain conseil municipal
  • Affaires Communautaires