Conseil Municipal du 20 juin 2022
20/06/2022


A. Questions comportant des prises de décisions

  1. Approbation de l'Avenant n°3 à la convention de maîtrise foncière avec l'EPF de la Vendée pour la réalisation d'un lotissement "Le Fief du Coubraud"
  2. Vote du budget lotissement "Le Fief du Coubraud" 2022
  3. Renouvellement ligne de trésorerie
  4. Subvention à la Protection Civile Antenne Mer et Vie
  5. Participation aux frais de scolarisation année scolaire 2021-2022 école publique Benjamin Rabier de Brétignolles sur Mer
  6. Participation aux frais de scolarisation année scolaire 2021-2022 école publique Jules Verne de Coëx
  7. Approbation règlement d'utilisation et tarifs accueil périscolaire 2022/2023
  8. Approbation règlement d'utilisation et tarifs restaurant scolaire 2022/2023
  9. Sydev : Convention travaux d'éclairage quartier de la Minoterie
  10. Avis consultation SASU Filmer construction d'une usine de poisson sur la commune de Givrand au titre d'une installation classée pour la protection de l'environnement
  11. Adoption des règles de publicité des actes de la commune de Saint Révérend
  12. Labellisation sentier pédestre du Gué Gorand

B. Informations Diverses

  1. Décisions du Maire du 17 mai au 14 juin 2022
  2. Déclaration d'Intention d'Aliéner
  3. Point sur les travaux rue de la Grotte
  4. Animations estivales
  5. Affaires communautaires
  6. Formation 1er secours
  7. Fixation date du prochain Conseil Municipal