Comptes rendus

A. Questions comportant des prises de décisions

• Adoption référentiel M 57: complément (Choix des amortissements)
• Budget Communal : Approbation du Compte Administratif et du Compte de Gestion 2022
• Budget communal : Affectation du résultat de l'exercice 2022
• Vote des taux d'imposition
• Ecole privée sous contrat d'association - Fixation du forfait communal 2023
• Subventions aux associations
• Avenant n°22 convention de participation aux frais de scolarisation école publique de Saint Gilles Croix de Vie
• Participation aux frais de scolarisation école publique de Notre Dame de Riez
• Vote du budget communal 2023
• Budget Lotissement Fief du Coubraud : Approbation du Compte Administratif et du Compte de Gestion 2022
• Choix organisme emprunt lotissement Fief du Coubraud
• Vote du budget lotissement du Fief du Coubraud 2023
• Demande de subvention Conseil Départemental de la Vendée restauration du patrimoine immobilier pour les abat-sons et vitraux de l’église
• Révision loyer logement communal 1 rue René Bazin
• Révision loyer logement communal 1 rue Georges Clemenceau
• Bail de location pôle santé avec l’infirmier
• Cession des voiries Vendée Logement/Commune Minoterie
• Convention de mise à disposition des locaux pour la tenue des permanences de France Services
• Adhésion au groupement de commandes constitué par le Pays de Saint Gilles Croix de Vie Agglomération pour la passation d’un accord cadre à bons de commandes de maintenance et gestion de matériel de reprographie
• Adhésion au groupement de commandes constitué par le Pays de Saint Gilles Croix de Vie Agglomération pour la passation d’un accord cadre à bons de commandes de télécommunications, réseau et sécurité

B. Informations Diverses

• Décisions du Maire du 21 février au 27 mars 2023
• Personnel restaurant scolaire
• Point sur les travaux en cours
• Conseil Municipal des Enfants
• Point sur les animations à venir
• Concours Maisons Fleuries
• Déclaration d'Intention d'Aliéner
• Tirage au sort Jury d'Assises