Conseil Municipal du 19 février 2024
19/02/2024


A. Questions comportant des prises de décisions

  1. Fixation tarif location petite partie salle polyvalente Maurice Michon
  2. Révision des loyers pôle santé
  3. Revalorisation de l’indemnité de gardiennage des églises communales
  4. Refacturation des frais administratifs à l'ASA du Gué Gorand
  5. Actualisation délibération instruction budgétaire et comptable M57
  6. Adhésion à la centrale d'achat de Vendée Numérique
  7. Cartographies des zones d’accélération des énergies renouvelables: définition des modalités de la concertation du public
  8. Mandat CDG Protection Sociale Complémentaire : convention de participation pour la couverture des risques prévoyances des agents

B. Informations Diverses

  1. Décisions du Maire du 13 décembre 2023 au 12 février 2024
  2. Information envoi projet budget 2024
  3. Point commercialisation lotissement Fief du Coubraud
  4. Point sur les travaux en cours
  5. Logement 1 rue René Bazin départ locataire
  6. Déclaration d'Intention d'Aliéner*
  7. Inscription labellisation validation aux villes et villages d’accueil véhicule d’époque
  8. Affaires communautaires (travaux Moulin des Gourmands, Projet Alimentaire Territorial, DOB...)