Conseil Municipal du 2 avril 2024
02/04/2024


A. Questions comportant des prises de décisions

  1. Budget Communal : Approbation du Compte Administratif et du Compte de Gestion 2023
  2. Budget communal : Affectation du résultat de l'exercice 2023
  3. Ecole privée sous contrat d'association - Fixation du forfait communal 2024
  4. Subventions aux associations
  5. Avenant n°23 Convention de participation aux frais de scolarisation école publique de Saint Gilles Croix de Vie
  6. Participation aux frais de scolarisation école publique de Notre Dame de Riez
  7. Avenant n°1 travaux d’aménagement rue du Point du Jour-rue René Bazin
  8. Vote du budget communal 2024
  9. Vote des taux d'imposition
  10. Sydev : Travaux d'extension réseau électrique lotissement "Le Fief du Coubraud" tranche 2
  11. Sydev : Travaux d'extension réseau électrique lotissement "Le Fief du Coubraud" tranche 3
  12. Sydev : Travaux neufs d'éclairage rue de la Lucière
  13. Sydev : Travaux d'effacement de réseaux rue de la Lucière
  14. Budget Lotissement Fief du Coubraud : Approbation du Compte Administratif et du Compte de Gestion 2023
  15. Vote du budget lotissement du Fief du Coubraud 2024
  16. Révision loyer pôle santé infirmier