Conseil Municipal du 18 novembre 2024
18/11/2024


A. Questions comportant des prises de décisions

  1. Demande fonds de concours communautaire 2024 travaux d’aménagement rue de la Perpilière et Allée du Puits
  2. Admission en non-valeur
  3. Bail ostéopathe pôle santé
  4. Adhésion au contrat collectif de Prévoyance proposé par le Centre de Gestion - Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents
  5. Contrat d'assurance des risques statutaires du personnel - Délibération donnant habilitation au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Vendée
  6. Personnel Communal – Définition du ratio de promotion au grade d’Adjoint Administratif Territorial Principal de 2ème Classe
  7. Sydev : Convention travaux neufs éclairage église

B. Informations Diverses

  1. Décisions du Maire du 3 septembre au 8 novembre 2024
  2. Jugement Tribunal Administratif de Nantes contentieux commune St Révérend/SCI du Pont Rouge
  3. Rapport 2023 Vendée Expansion
  4. Rapport d’activités 2023 Sydev
  5. Rapport 2023 Vendée Eau sur le prix et la qualité du service public d’eau potable
  6. Point sur les travaux en cours
  7. Point sur les animations passées
  8. Téléthon
  9. Conseil Municipal des Enfants
  10. Affaires communautaires
  11. Déclaration d'Intention d'Aliéner
  12. Arbre de Noël intercommunal