Date Ordre du jour Document
24/01/2022 Conseil Municipal du 24 janvier 2022

A. Questions comportant des prises de décisions

  1. Validation appel...
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20/12/2021 Conseil Municipal du 20 décembre 2021

A. Questions comportant des prises de décisions

  1. Déclassement et...
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15/11/2021 Conseil Municipal du 15 novembre 2021

Tableau du Conseil Municipal suite démission de Monsieur Dominique STEVE et nomination de...

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18/10/2021 Conseil Municipal du 18 octobre 2021

A. Questions comportant des prises de décisions

  1. Dénomination du...
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20/09/2021 Conseil Municipal du 20 septembre 2021

A. Questions comportant des prises de décisions

  1. Avenant...
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02/07/2021 Conseil Municipal du 5 juillet 2021

A. Questions comportant des prises de décisions

  • Renouvellement...
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07/06/2021 Conseil Municipal du 7 juin 2021

A. Questions comportant des prises de décisions

  • Validation...
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10/05/2021 Conseil Municipal du 10 mai 2021
  • Approbation modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays de Saint Gilles Croix de Vie
  • Avenant lot n°6...
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22/03/2021 Conseil Municipal du 22 mars 2021
  • Approbation modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme
  • Désignation d'un membre du Conseil Municipal pour statuer...
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25/01/2021 Conseil Municipal du 25 janvier 2021
  • Modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme
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16/11/2020 Conseil Municipal du 16 novembre 2020

Tableau du Conseil Municipal actualisé suite jugement du Tribunal Administratif de...

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19/10/2020 Conseil Municipal du 19 octobre 2020

  • Approbation du projet de révision du Plan Local d'Urbanisme
  • Transfert compétence Plan Local d'Urbanisme à la...
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10/09/2020 Conseil Municipal du 10 septembre 2020
  • Demande de subvention "Fonds Pays de la Loire Relance Investissement Communal" pour les travaux d'aménagement de la rue Saint...
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29/06/2020 Conseil Municipal du 29 juin 2020

  • Budget communal : Affectation du résultat de l'exercice 2019
  • Vote des taux d'imposition
  • Ecole privée sous...
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03/06/2020 Conseil Municipal du 3 juin 2020
  • Fixation du montant des indemnités des élus
  • Délégations du Conseil Municipal au Maire
  • Création et composition des...
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10/02/2020 Conseil Municipal du 10 février 2020

  • Budget Communal : Approbation du Compte Administratif et du Compte de Gestion 2019
  • Budget Lotissement La Minoterie :...
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16/12/2019 Conseil Municipal du 16 décembre 2019

Présentation des nouveaux élus du Conseil Municipal des Enfants et de leurs projets de 20h00...

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28/10/2019 Conseil Municipal du 28 octobre 2019

  • Arrêt PLU et bilan de concertation
  • Approbation convention avec la Chambre d'Agriculture pour l'étude déplacement...
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23/09/2019 Conseil Municipal du 23 septembre 2019
  • Approbation de l'avenant au contrat Vendée Territoire du Pays de Saint-Gilles Croix de Vie
  • Pétition contre le projet de...
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08/07/2019 Conseil Municipal du 8 juillet 2019

  • Renouvellement ligne de trésorerie
  • Participation aux dépenses de fonctionnement de l'école publique de...
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